—   Guides

# Guide 001 Modalités d’intervention du contrôleur technique construction dans le cadre d’une convention BIM
# Guide 002 Modifications effectuées sur des ascenseurs soumis aux exigences de la directive ascenseurs lors de leur mise sur le marché
# Guide 015 Vérifications périodiques et avant mise/remise en service des appareils et accessoires de levage, engins de terrassement, échafaudages

—   FAC

# FAC 001 Terrasses accessibles aux piétons – Protection par dalles en céramique sur plots
# FAC 003 Valorisation des longueurs de calorifuge au droit des coudes et des changements de direction
# FAC 004 Commentaires à l’annexe de l’arrêté du 10 décembre 2004
# FAC 005 Prescriptions de l’arrêté du 23 juin 1978 à retenir en missions SEI, SH et STi
# FAC 006 Désenfumage mécanique des mails de moins de 1000 m² et application de l’article M 18 §.2
# FAC 007 Gestion de l’arrêt d’une installation de VMC en fonctionnement permanent, en ERP
# FAC 008 Détendeurs pour réseaux gaz : conformité à un référentiel et limitation de puissance détendue en chaufferie
# FAC 009 Atelier de cuisson électrique en type M
# FAC 010 Ventilations « process » et coupure ventilation CH 34
# FAC 011 Dispositif thermique suivant CH 32 §.3 et CH 41 §.4
# FAC 012 Qualité de l’air intérieur
# FAC 013 Conduit collecteur horizontal de VMC dans le volume de la circulation du dernier niveau d’un ERP
# FAC 014 Conditions d’acceptation de chaudières étanches en chaufferie
# FAC 015 Centrales de traitement d’air en sous-station
# FAC 016 Application de la norme NFS 61-970 – surveillance partielle ou totale
# FAC 017 Norme NFS 61-933 – Vérifications réglementaires en exploitation des Systèmes de Sécurité Incendie
# FAC 018 Immeuble de grande hauteur – Arrêté du 30/12/2011 – Evaluation de la charge calorifique
# FAC 019 Immeubles de grande hauteur – Arrêté du 30/12/2011 – Contenu des VRE Vérifications Réglementaires en Exploitation
# FAC 020 Immeubles de grande hauteur – Arrêté du 30/12/2011 – Applications diverses
# FAC 021 Moyens d’appréciation de grandeurs physiques. Domaine sécurité Incendie
# FAC 022 Implantation DCM, DCMR, DAC
# FAC 023 Vérifications réglementaires en exploitation dans un cadre non imposé réglementairement
# FAC 024 Largeur moyenne de circulation et nombre d’UP pour le calcul du désenfumage mécanique
# FAC 025 Prise en compte du volume des réservoirs de compresseurs de production d’air médical pour l’application de l’article U 13
# FAC 026 Locaux pouvant être raccordés sur une installation de VMC en ERP
# FAC 027 Passerelles aéroportuaires
# FAC 028 VRS suite à remplacement de l’écrou porteur
# FAC 029 Assistance électronique à la conduite
# FAC 030 Limiteurs de couple à friction
# FAC 031 Charges mouvements verticaux
# FAC 032 Critères d’étanchéité
# FAC 033 Critères de dépose des chaines
# FAC 034 PEMP FRANCE ELEVATEUR XX2 CPM
# FAC 035 Chariots : système de retenue du conducteur
# FAC 036 Véhicules tracteurs d’avions
# FAC 037 Examen de montage et d’installation d’un élévateur monte-grutier équipant une grue à tour
# FAC 038 Grues à tour POTAIN et BPR – Dispositif SM/DM
# FAC 039 Utilisation des échelles portables pour réaliser les vérifications
# FAC 040 Appareils de levage mus à bras non CE – Coefficients d’épreuves
# FAC 041 Equipements de travail destinés à l’exécution de travaux temporaires en hauteur – Application des dispositions réglementaires
# FAC 042 Essais des appareils de levage sous charge statique
# FAC 043 Critères de dépose des câbles concernant le nombre de fils cassé
# FAC 044 Essais de fonctionnement sur les mouvements horizontaux des appareils de levage lors des vérifications générales périodiques
# FAC 045 Coefficients d’épreuves réduits lors des vérifications suite à démontage suivi d’un remontage des flèches de grues mobiles
# FAC 046 Examen de montage et d’installation des plates-formes suspendues motorisées
# FAC 047 Accompagnement lors des vérifications
# FAC 048 Prise en compte de la péremption des ceintures de sécurité lors des vérifications périodiques ou avant mise/remise en service VGP
# FAC 049 Métrologie
# FAC 050 Interprétation de l’exigence 6.1.1. de la norme ISO 17020 v 2012 – compétences du personnel autre que les inspecteurs
# FAC 051 Pièces à conserver dans un dossier d’inspection – Traçabilité
# FAC 060 Vérifications en exploitation des installations de désenfumage mécanique associées à un SSI de catégorie A ou B
# FAC 082 Canalisations de chauffage et d’eau glacée – conditions d’acceptation des tubes non classés au feu
# FAC 083 Application des articles CH 34 et CH 38 à un équipement de ventilation installé dans un volume (local ou circulation) et ne desservant que ce volume
# FAC 084 Valorisation des longueurs de calorifuge dans le cas de canalisations trop proches pour pouvoir être isolées par des coquilles indépendantes – Classe du calorifuge pose sur un calorifuge existant
# FAC 085 Les risques de la technique du mur double en maçonnerie. Missions L, LP, PS et S
# FAC 086 Ouvrages de balcons
# FAC 087 Rupteurs de pont thermique industriels/forains
# FAC 088 Formalisation des rapports de vérification CEE : modalités de prise en compte des fiches BAR-TH-160 et BAT-TH-146
# FAC 089 Dispositions constructives et ventilation d’un local « désenfumage »
# FAC 090 Norme NFS 61-932 /A1 Mars 2018 – Annexe F informative relative aux aspects aérauliques des installations de désenfumage mécanique